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REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESSOR

Actualisé pour 2003-2004 expédié en Préfecture du Puy-de-Dôme et déposé au bureau des associations de la mairie relevant de la même ville (4ème division).

Le présent règlement intérieur est celui qui s'applique à tous les adhérents et membres sans exception. Pour tous les membres titulaires d'une carte numérotée enregistrée conformément au modèle type. Les activités de l'Association L'ESSOR de même que la constitution de son bureau ont fait l'objet d'un dépôt en Préfecture du Puy-de-Dôme où elle s'est trouvée agréé après et avec publication au journal officiel des annonces légales en 2000.
Tous membres doit s'acquitter d'une cotisation de 40 € mensuel ou 300 € an, modifiée compte tenu du journal et son C.D.
A défaut de règlement sauf dérogation spéciale du bureau aucune personne ne pourra bénéficier des avantages que présentent les structures existantes. Prendre connaissance du programme 2003/2004.
Un compte-rendu annuel au mois de juillet de chaque année est remis à l'adhérant qui en prend connaissance et accepte de s'y soumettre ou de présenter ses observations par écrit. Personne ne peut se présenter en lieu et place d'un responsable sauf sur mandat signé par le Président, ou à défaut par le Secrétaire Général.
Il est interdit de fumer dans les locaux de l'Association quel que soit le lieu de même que dans les véhicules. L'état d'ébriété ne peut être accepté.
Toute faute grave y compris celle du non respect de l'autre entraînerait comme le prévoit les statuts la radiation pure et simple sur simple réunion de deux membres du bureau, sans que les adhérents ne soient les otages d'une position partisane.
Il est interdit de faire une ségrégation de quelque ordre qu'elle soit. Toute personne qui l'accepte et se verrait remettre les clefs des locaux de l'Association se trouve dans l'obligation de respecter les horaires d'ouverture et fermeture, sa responsabilité civile est couverte par l'assurance souscrite par L'ESSOR.
Elle est durant les heures de présence responsable des structures existantes.
Un cahier de présence en permanence dans les locaux doit porter les visas d'heures d'entrées et de sorties de chaque adhérent. Les salariés éventuels de l'association sont soumit à la législation en vigueur sur le travail. Aucune personne ne peut se prétendre salarié sans un contrat de travail dûment signé par elle-même et 2 membres du bureau. Les locaux se doivent de rester dans l'état de propreté pour le respect de chacun. L'association appliquera toujours les modifications pouvant survenir dans le cadre de ses statuts sans qu'à aucun titre quiconque ne puisse prétendre à une indemnisation par la suppression de telle ou telle activité. Tout adhérent peut faire partie du bureau à la condition expresse de fournir un extrait de casier judiciaire, accompagné d'une demande à l'attention du Président. Sa demande sera examinée lors de la prochaine réunion du bureau. Toute infraction à l'ensemble des statuts ou à un acte ayant perturbé la vie associative cette personne pourra être poursuivi devant la juridiction compétente. Toute suggestion de nature constructive doit être soumise par écrit et peut-être retenue, dans le cas on dit: « qu’elle devient additive aux statuts ». Tout adhérent peut obtenir un livret complet composé de 52 pages ou un C.D. en quadrichromie à condition de s'acquitter du montant de son prix de revient. Il est interdit de prendre ses repas sur place dans les locaux ; sous le couvert de l'Association pratiquer tout acte de commerce en utilisant la connexion au Site qui reste la propriété absolue de L'ESSOR déposé auprès de L'I.N.P.I. à Paris pour le monde entier. Nous espérons que votre présence parmi nous nous permettra d'avancer ensemble dans la clef de la vie de la communication à savoir : « Il n'y a pas deux êtres qui ne s'entendent pas, il y a deux personnes qui refusent de dialoguer. »
Bienvenue à L'ESSOR !
Un exemplaire du présent règlement intérieur est déposé en Préfecture du P.D.D., le second orignal affiché dans les locaux ou chaque adhérent reconnaît en avoir prit pleine connaissance et s'y soumettre dans la totalité de son contenu, un exemplaire est archivé.
Le présent Règlement Intérieur a été établi au mois de mars 2000 pour être appliqué dans son intégralité pour la quiétude et le respect de chacun. Merci de votre participation à son application conformément à la Loi de 1901.

 

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