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Actualisé pour 2003-2004 expédié en Préfecture du Puy-de-Dôme et déposé au bureau des associations de la mairie relevant de la même ville (4ème division).
Le
présent règlement intérieur est celui qui s'applique
à tous les adhérents et membres sans exception. Pour tous
les membres titulaires d'une carte numérotée enregistrée
conformément au modèle type. Les activités de l'Association
L'ESSOR de même que la constitution de son bureau ont fait l'objet
d'un dépôt en Préfecture du Puy-de-Dôme où
elle s'est trouvée agréé après et avec publication
au journal officiel des annonces légales en 2000.
Tous membres doit s'acquitter d'une cotisation de 40 € mensuel ou 300
€ an, modifiée compte tenu du journal et son C.D.
A défaut de règlement sauf dérogation spéciale
du bureau aucune personne ne pourra bénéficier des avantages
que présentent les structures existantes. Prendre connaissance du
programme 2003/2004.
Un compte-rendu annuel au mois de juillet de chaque année est remis
à l'adhérant qui en prend connaissance et accepte de s'y soumettre
ou de présenter ses observations par écrit. Personne ne peut
se présenter en lieu et place d'un responsable sauf sur mandat signé
par le Président, ou à défaut par le Secrétaire
Général.
Il est interdit de fumer dans les locaux de l'Association quel que soit
le lieu de même que dans les véhicules. L'état d'ébriété
ne peut être accepté.
Toute faute grave y compris celle du non respect de l'autre entraînerait
comme le prévoit les statuts la radiation pure et simple sur simple
réunion de deux membres du bureau, sans que les adhérents
ne soient les otages d'une position partisane.
Il est interdit de faire une ségrégation de quelque ordre
qu'elle soit. Toute personne qui l'accepte et se verrait remettre les clefs
des locaux de l'Association se trouve dans l'obligation de respecter les
horaires d'ouverture et fermeture, sa responsabilité civile est couverte
par l'assurance souscrite par L'ESSOR.
Elle est durant les heures de présence responsable des structures
existantes.
Un cahier de présence en permanence dans les locaux doit porter les
visas d'heures d'entrées et de sorties de chaque adhérent.
Les salariés éventuels de l'association sont soumit à
la législation en vigueur sur le travail. Aucune personne ne peut
se prétendre salarié sans un contrat de travail dûment
signé par elle-même et 2 membres du bureau. Les locaux se doivent
de rester dans l'état de propreté pour le respect de chacun.
L'association appliquera toujours les modifications pouvant survenir dans
le cadre de ses statuts sans qu'à aucun titre quiconque ne puisse
prétendre à une indemnisation par la suppression de telle
ou telle activité. Tout adhérent peut faire partie du bureau
à la condition expresse de fournir un extrait de casier judiciaire,
accompagné d'une demande à l'attention du Président.
Sa demande sera examinée lors de la prochaine réunion du bureau.
Toute infraction à l'ensemble des statuts ou à un acte ayant
perturbé la vie associative cette personne pourra être poursuivi
devant la juridiction compétente. Toute suggestion de nature constructive
doit être soumise par écrit et peut-être retenue, dans
le cas on dit: « qu’elle devient additive aux statuts ».
Tout adhérent peut obtenir un livret complet composé de 52
pages ou un C.D. en quadrichromie à condition de s'acquitter du montant
de son prix de revient. Il est interdit de prendre ses repas sur place dans
les locaux ; sous le couvert de l'Association pratiquer tout acte de commerce
en utilisant la connexion au Site qui reste la propriété absolue
de L'ESSOR déposé auprès de L'I.N.P.I. à Paris
pour le monde entier. Nous espérons que votre présence parmi
nous nous permettra d'avancer ensemble dans la clef de la vie de la communication
à savoir : « Il n'y a pas deux êtres qui ne s'entendent
pas, il y a deux personnes qui refusent de dialoguer. »
Bienvenue à L'ESSOR !
Un exemplaire du présent règlement intérieur est déposé
en Préfecture du P.D.D., le second orignal affiché dans les
locaux ou chaque adhérent reconnaît en avoir prit pleine connaissance
et s'y soumettre dans la totalité de son contenu, un exemplaire est
archivé.
Le présent Règlement Intérieur a été
établi au mois de mars 2000 pour être appliqué dans
son intégralité pour la quiétude et le respect de chacun.
Merci de votre participation à son application conformément
à la Loi de 1901.

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